JACQUES D AUBRAY
Présentation de la marque JACQUES D AUBRAY
Déposée le 21 février 1979 par TEXTILES CONFECTIONNES DE MIRECOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES D AUBRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JACQUES D AUBRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JACQUES D AUBRAY est expirée depuis le 21 février 1989.
TEXTILES CONFECTIONNES DE MIRECOURT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039